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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS
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CLASSICWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSICWAY
ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3738690
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2020
CLASSICWAY de ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS

Présentation de la marque CLASSICWAY

Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASSICWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS domicilié(e) 250 Avenue des Grésillons - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 004 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS domicilié(e) 250 Avenue des Grésillons - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CLASSICWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSICWAY est expirée depuis le 18 mai 2020.

ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MULTITOLL , MOVCITY , MOVWAY


ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 250 Avenue des Grésillons - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 380004176


ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS - 250 Avenue des Grésillons - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination n°556126 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs.